Le référendum d’initiative populaire, une bonne idée?

Un article paru récemment dans le  Journal Mobiles1 a retenu mon attention. Deux enseignants en science politique du Cégep de Saint-Hyacinthe, François-Olivier Chené et Marijo Demers, soulèvent l’idée d’ajouter le concept de « référendum d’initiative populaire » aux différents moyens existants pour stimuler le débat et la participation démocratique. Le point de départ de cette idée est que les citoyens et les citoyennes, lorsqu’ils ont en main toute l’information, sont aussi compétents que les élus pour décider des choix à faire pour l’avenir de leur ville ou municipalité.

Amplement utilisé, en Suisse notamment, le concept est simple. Lorsqu’un nombre de citoyens et citoyennes est suffisant (une norme à déterminer), ces derniers peuvent demander qu’une décision importante concernant la municipalité soit tranchée par un référendum. Bien sûr, il y a des balises à poser. On ne peut pas se retrouver avec 15 référendums en même temps, sinon cela risque de devenir un peu cacophonique.

Ensuite, il faut que le nombre de citoyens et de citoyennes nécessaires soit suffisamment élevé pour que 3-4 personnes ne puissent pas demander un tel référendum. Il faut également réfléchir les façons d’acheminer aux citoyens une information de qualité sur « les pour et les contre » du choix qu’ils auront à faire. Nous pouvons également nous demander quel mécanisme doit être mis en place pour tenir un tel référendum sans que les coûts soient faramineux.

Maintenant, réfléchissons sur le bien-fondé de cette proposition. Parmi les arguments contre, on pourrait dire que si on banalise cet exercice, cela finira par n’intéresser que peu de gens et que finalement, ce sera ce « peu de gens » qui prendront des décisions ce qui pourraient ne pas être du tout représentatif de la majorité de la population. C’est une réalité que l’on observe aux États-Unis. Nous pouvons également nous demander si cela ne pourrait pas en partie déresponsabiliser les élus municipaux qui seraient tentés de s’en remettre à ce mécanisme au lieu de prendre des décisions difficiles à prendre.

D’autre part, est-ce que nous n’aurions pas là, un bon moyen de redynamiser la vie démocratique municipale qui, avouons-le, rejoint peu de citoyens? Lorsque le taux de participation aux élections municipales a souvent de la difficulté à franchir les 50%, cela en dit long. Cela permettrait également d’élargir le cercle de décision sur un ou quelques grands enjeux. Cela permettrait à des milliers de citoyens de participer à cette prise de décision.

Bref, le débat est ouvert. Qu’en pensez-vous? Une expérience à tenter au Québec ou non? Quels sont vos arguments pour ou contre?

 

1. Un autre possible: une réelle démocratie municipale, par Marijo Demers et Françcois-Olivier Chené, Journal Mobiles

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