12 citoyen·ne·s en colère : les jurys citoyens

Share on facebook
Share on twitter
Share on linkedin

« Si le nombre de douze a été fixé pour les membres d’un jury, c’est pour éviter qu’il commette un impair. »
– Savoir populaire

 

Un cauchemar

Imaginez que vous êtes accusé-e d’un crime grave. À votre procès, un spécialiste présente un court Powerpoint survolant l’affaire de manière très technique. Le juge invite alors l’assistance à prendre position sur votre culpabilité à main levée puis, en fonction de l’opinion publique, annonce son verdict.

C’est barbare? Vous vous tortillez sous le poids de l’injustice?

« Nous avons bien rédigé le constat, mais pas à l’amiable du tout. » – Les plaignants

 

Ô Canada!

Heureusement, si un jour on vous soupçonne d’un crime grave, vous ne traverserez pas ce scénario kafkaesque. Au Canada, « toute personne accusée d’une infraction criminelle passible d’une peine d’emprisonnement de cinq ans ou plus a droit à un procès devant jury ».

Ce système a fait ses preuves et est généralement considéré comme juste et efficace. Dans une entrevue à La Presse sur la pertinence des jurys, Maître Jean-Claude Hébert affirme :

« Comment peut-on logiquement soutenir qu’une personne seule (un juge) est plus intelligente et raisonnable que 12 personnes qui ont l’avantage de discuter entre elles et de mesurer le bien-fondé de leurs arguments. Les jurés bénéficient de l’avantage de la sagesse collective. »

En participation citoyenne, cependant…

Lorsque nous devons prendre une décision quant à l’avenir d’un quartier, d’une ville ou d’une communauté, nous agissons exactement comme le mauvais juge présenté en intro. Nos décideurs prennent des décisions seuls et, lorsqu’il y a consultation, ils et elles se basent sur l’opinion d’un public généralement mal informé.

Toujours selon Maitre Hébert : « une seule personne (le juge) peut plus facilement s’égarer ou être influencée par les pressions de l’opinion publique ».

Par cette affirmation, Monsieur le Maitre vient d’abord faire la différence entre l’opinion du jury et l’opinion publique, critiquant au passage la valeur de cette dernière (pour en savoir plus sur les enjeux de l’opinion publique, vous pouvez lire mon dernier billet).

Pourrait-on s’inspirer du système de justice pour mieux décider collectivement? Si votre réponse est « non », vous venez de perdre 2 minutes!

« Ce qui est bon pour pitou est bon pour minou. »
– Très courte fable

 

Les jurys citoyens : un outil adapté aux enjeux complexes

Un jury citoyen, c’est un dispositif démocratique temporaire qui permet d’organiser le débat sur une question en croisant les savoir profanes/citoyens et les savoirs experts dans un cadre d’intelligence collective.

Rassurez-vous, c’était la définition illisible! Clarifions un brin :

  • Il est temporaire parce que ni sa structure, ni ses participant-es ne conservent d’autorité après le processus, les juré-es n’ont rien à gagner sauf la douce satisfaction d’avoir servi leur collectivité! Résultat : le jury est capable de prendre une décision pour le bien commun… sans devoir faire plaisir à un électorat.
  • Il permet d’organiser le débat par l’intelligence collective parce qu’il est accompagné par des animateurs (ça m’intéresse!), comme un jury traditionnel est encadré par un juge et tout un processus.
  • Finalement, il croise les savoirs profanes et les savoirs des experts (voir mon dernier billet : Le profane et la mayonnaise). Contrairement à un sondage ou à une consultation, les membres du jury sont informés et prennent le temps de développer une opinion nuancée. On évite donc de commettre la Grave erreur™ de s’appuyer sur l’opinion publique, un ensemble de « je » désincarnés, pour prendre une décision.

« Nous déclarons l’accusé non coupable sous réserve qu’il s’engage à ne pas recommencer. » – Un jury

 

Comment ça marche?

Généralement, ça se divise en cinq étapes :

  1. Le conflit
  2. Le recrutement
  3. La formation
  4. L’audition d’experts
  5. La délibération

On a d’abord besoin d’un conflit. En voici quelques exemples, du plus doux au plus épicé :

🌶️ Quels usages devrait-on privilégier dans notre parc de quartier?

🌶️ 🌶️ Devrait-on choisir la gratuité pour notre transport collectif?

🌶️ 🌶️ 🌶️ Quelles mesures de densification doit-on prioriser pour notre rue?

Ce sont toutes des questions qui sont basées sur un conflit (d’usages, de valeurs, etc.) et qui peuvent être tranchées par un jury citoyen.

« C’est injuste, c’est vraiment trop injuste! » – Caliméro

 

Une impartialité partielle

Pour le recrutement, on ne cherche pas l’impartialité absolue, ça serait impossible et on veut que les gens soient concernés. On cherche plutôt une impartialité relative, c’est-à-dire que les juré-es ne doivent pas être plus partiels que la moyenne (par exemple, être le beau-frère du promoteur du projet!)

On veut aussi qu’il soit diversifié. Comme on recherche l’intelligence collective, cette diversité est essentielle pour éviter que des angles meurent.

À cette impartialité et cette diversité, on ajoute du tirage au sort. Le hasard assure la légitimité du jury et qui lui donne un « je ne sais quoi » de solennel.

La formation est préparée et montée par des experts pour représenter tous les points de vue opposés. L’audition d’experts permet ensuite au jury de rencontrer des spécialistes pour répondre à ses questions et avoir toute l’information dont il a besoin.

Finalement, la délibération est accompagnée par un animateur professionnel qui utilise l’intelligence collective pour guider les juré-es vers un consensus. Car oui! Comme pour un jury traditionnel, on a besoin d’un consensus pour aller de l’avant!

« Chérie, annule nos vacances, j’ai été pigé pour être maire de Montréal. » – Un citoyen du futur?

 

Ça marche vraiment?

Ce processus a été utilisé à plusieurs reprises avec succès. Les jurys prennent généralement des décisions qui favorisent le bien commun (ça marche!) Pourtant, le processus n’arrive pas à percer nos pratiques collectives.

Le résultat de décennies de décisions basées sur l’opinion publique n’est pas joli : une crise climatique sans sortie en vue, des villes étalées et pensées pour la voiture, des inégalités sociales et économiques grandissantes et 10 films de Rapides et dangereux. Si nos processus décisionnels étaient suffisants, on le saurait.

« Comme vous le savez, je ne suis pas contre la vertu. »
– Un politicien modèle

 

À qui le dernier mot?

Plusieurs élu-es sont froids à l’idée de mettre en place des jurys citoyens parce qu’ils leur retirent le rôle décisionnel (ça serait questionner leur capacité à prendre la meilleure décision par eux-mêmes, bref ébranler la hiérarchie mise en place par la démocratie représentative.) Pourtant rien ne nous oblige à utiliser le processus de manière dogmatique : on peut par exemple demander au jury d’émettre des recommandations plutôt que des décisions, question de tenter l’expérience!

Autre argument : dans le nouveau profil de compétences de l’Union des municipalités du Québec (une petite merveille à encadrer et placer au-dessus du foyer), la décision ne représente qu’une seule des 15 compétences que devrait posséder un-e élu-e. Peut-être que le malaise que cause le processus de jury citoyen révèle le besoin urgent de transformer la figure de l’élu-e et notre dépendance à l’opinion publique.

Je termine avec une dernière citation tirée de l’article de La Presse : « La participation citoyenne n’est pas qu’un caprice démocratique, c’est aussi une façon de rapprocher le peuple de sa justice. » – Pierre Simard, Professeur à l’École nationale d’administration publique

BANG!

Commentaires partagés sur Facebook

Une réponse

  1. Félix, tu es mon idole! Quel texte pertinent (que j’ai manqué en début d’été), spécialement en cette période électorale! Merci de ta réflexion toujours aussi percutante, imagée et un brin humoristique!

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Share on facebook
Share on twitter
Share on linkedin

ARTICLES CONNEXES